Passer au contenu

Panier

Votre panier est vide

Mentions légales

Conformément à la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique, vous êtes informés que ce site Internet (moa-paris.com) est édité par la société RAND DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée au capital 3 204 860 € euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 326 446 747, dont le siège social est situé 8 rue Bellini 75116 Paris. Tel: + 33 (0) 1 48 87 71 20. E-mail: sav[@]moa.fr

Le Directeur de Publication est : Sébastien Lallais

Le site Internet est hébergé par la société Shopify située 151 rue O’Connor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada. Contact : email : assistance[@]shopify.com, téléphone :1-613-241-2828

 

Protection des Données Personnelles


La Société RAND DIFFUSION est consciente de l'importance de protéger la vie privée ainsi que les données nominatives de ses utilisateurs et clients et s'engage à prêter l'attention maximale aux obligations prises à leur égard.

Le traitement de données personnelles a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL n° 1821476.

Le responsable de ce traitement est la société RAND DIFFUSION.

Nous vous invitons à consulter notre page « Données Personnelles ».

 

Propriété intellectuelle

 

Notre site est une œuvre de création protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Notre site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (notamment textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de RAND DIFFUSION et/ou de ses sociétés dans le monde entier, lesquels sont seuls autorisés à utiliser les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

L'utilisation de tout ou partie de notre site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, affichage ou distribution autre que pour votre usage personnel ou privé, à des fins commerciales ou autres, est strictement interdite. Les violations sont passibles des sanctions prévues par la loi.

En parcourant notre site et nos produits, vous reconnaissez et acceptez que leur contenu ne peut être utilisé que pour un usage strictement personnel, ce qui exclut toute utilisation commerciale sur des sites ou pages web et/ou tout autre support numérique à des fins commerciales.

Les liens hypertextes vers les Sites ne peuvent être créés qu'avec l'autorisation écrite et préalable de RAND DIFFUSION.

 

Identifiants éco-organismes :

 

  • CITEO : FR245341_01CRMZ
  • Eco mobilier : FR245341_12NUHW
  • Refashion : FR219067_11VDYB